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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME
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ENERGIE-VISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE-VISION
ENERGIE SYSTEME (S.A.)

Numéro de dépôt :
99778011
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque ENERGIE-VISION

Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE-VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME domicilié(e) ZI du Puy Nardon, 85290 MORTAGNE S/SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 088 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre GABORIT PDG ENERGIE SYSTEME - France.

La marque ENERGIE-VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE-VISION est expirée depuis le 22 février 2009.

ENERGIE SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY VISION , ENERGY BOX , SUBSTANTIFIC , ENERGIE SYSTEME , ENERGIE SYSTEME , PROMÉTHÉE , ALLO MA PUCE , HOME MEGA , MICRO GTB


ENERGIE SYSTEME (S.A.) - ZI du Puy Nardon, 85290 MORTAGNE S/SEVRE - France - SIREN 390088391


Monsieur Jean-Pierre GABORIT PDG ENERGIE SYSTEME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2401397 - Publication au BOPI 2009-03-13

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512600 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570271 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Logiciel de supervision destiné à gérer des fonctions de contrôle/commande sur des équipements issus de marques diverses, dans les domaines de la gestion technique centralisée et gestion technique du bâtiment.